Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPARTE
SPARTE, SARL

Numéro de dépôt :
4240842
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
SPARTE de SPARTE

Présentation de la marque SPARTE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPARTE domicilié(e) 3 bis cité Bergère - 75009 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 797 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARTE, M. Claude NAVARRE domicilié(e) 3 bis cité Bergère - 75009 - paris - France.

La marque SPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

SPARTE a également déposé les autres marques suivantes : SPARTE , BLUE , SPARTE , CITADEL , PRIME EXPERIENCE


SPARTE, SARL - 3 bis cité Bergère - 75009 - paris - France - SIREN 389797036


SPARTE, M. Claude NAVARRE - 3 bis cité Bergère - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

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